Journaux du Sénat
4 Charles III , A.D. 2025, Canada
1re session, 45e législature
No. 24 (Non révisé)
Le jeudi 9 octobre 2025
13 h 30
L’honorable RAYMONDE GAGNÉ, Présidente
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBernardBlackBoehmBoudreauBrazeauBureyClementCormierCoyleDeacon (Nouvelle-Écosse)DeanDhillonDowneDuncanForestFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacGreenwoodHarderHayHébertHenkelHousakosKaretak-LindellKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldManningMartinMcBeanMcNairMcPhedranMiville-DechêneMohamedMoncionMuggliOslerOudarPatePetitclercPettenProsperPupatelloQuinnRavaliaRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithTannasVaroneVernerWells (Alberta)WhiteWilsonWooYouanceYussuff
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBernardBlackBoehmBoudreauBrazeauBurey*Cardozo*CarignanClementCormierCoyle*DaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)DeanDhillonDowneDuncanForest*FrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGignacGreenwoodHarderHayHébertHenkelHousakos*InceKaretak-LindellKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldManningMartinMcBeanMcNairMcPhedranMiville-DechêneMohamedMoncion*MoodieMuggliOslerOudarPate*PattersonPetitclercPettenProsperPupatelloQuinnRavalia*RinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithTannasVaroneVernerWells (Alberta)*Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
Déclarations de sénateurs
Des honorables sénateurs font des déclarations.
Ordre du jour
Affaires du gouvernement
Rapports de comités – Autres
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
L’honorable sénatrice LaBoucane-Benson propose, appuyée par l’honorable sénatrice Petten,
Que, lorsque le Sénat s’ajournera après l’adoption de cette motion, il demeure ajourné jusqu’au mardi 21 octobre 2025, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Autres affaires
Ordonné : Que la motion no 54 inscrite au nom de l’honorable sénateur Harder, c.p., au Feuilleton des préavis soit avancée.
L’honorable sénateur Harder, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice White,
Que les documents reçus, les témoignages entendus et les travaux accomplis par le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement conformément à l’article 12-7(2) du Règlement au cours de la première session de la quarante-quatrième législature soient renvoyés au comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Période des questions
Conformément à l’ordre adopté le 4 juin 2025, le Sénat procède à la période des questions.
L'honorable Tim Hodgson, c.p., député, ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, entre au Sénat et prend part à la période des questions.
LEVÉE DE LA SÉANCE
Avec le consentement du Sénat,
L’honorable sénatrice Petten propose, appuyée par l’honorable sénatrice Duncan,
Que la séance soit maintenant levée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 h 7, le Sénat s’ajourne jusqu’au mardi 21 octobre 2025, à 14 heures.)
DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DE LA GREFFIÈRE DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT
Rapport annuel du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement pour l’année 2024, conformément à la Loi sur le Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement, L.C. 2017, ch. 15, par. 21(1) et (6).—Document parlementaire no 1/45-574.
Rapport spécial du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement, conformément à la Loi sur le Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement, L.C. 2017, ch. 15, par. 21(2) et (6).—Document parlementaire no 1/45-575.
Rapport sur l’application de la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes de 2023 à 2025, conformément à la Loi, L.R.C. 1985, ch. I-7, art. 28.1.—Document parlementaire no 1/45-576.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts
L'honorable sénateur Francis a remplacé l'honorable sénatrice Miville-Dechêne (le 9 octobre 2025).
Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie
L'honorable sénateur Dalphond a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 9 octobre 2025).
L'honorable sénatrice Mohamed a remplacé l'honorable sénatrice Ringuette (le 9 octobre 2025).
L'honorable sénatrice Ringuette a remplacé l'honorable sénateur Forest (le 9 octobre 2025).
Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
L'honorable sénatrice Anderson a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 8 octobre 2025).
Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
L'honorable sénatrice Busson a remplacé l'honorable sénatrice Greenwood (le 9 octobre 2025).
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants
L'honorable sénatrice Anderson a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 8 octobre 2025).